Délibérations et procès-verbaux 2026
La liste des délibérations et le procès-verbal des Conseils Municipaux de la Ville de Monts pour l'année 2026 sont disponibles à la consultation du public. Cliquer sur l'intitulé de la puce pour accéder au contenu correspondant.
Conformément au code général des collectivités territoriales article L.2121-15, le procès-verbal est arrêté lors de la séance suivante du Conseil Municipal et publié dans la semaine qui le suit.
Conseil Municipal - 5 mars 2026
Procès-verbal (disponible à la consultation dans la semaine suivant le prochain Conseil Municipal)
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