Délibérations et procès-verbaux 2025


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La liste des délibérations et le procès-verbal des Conseils Municipaux de la Ville de Monts pour l'année 2025 sont disponibles à la consultation du public.

Cliquer sur l'intitulé de la puce pour accéder au contenu correspondant.


Conseil Municipal - 16 décembre 2025

  • Liste des délibérations

  • Procès-verbal (procès-verbal arrêté à la prochaine séance du Conseil Municipal et publié dans la semaine suivante - code général des collectivités territoriales article L.2121-15)

Conseil Municipal - 18 novembre 2025

Conseil Municipal - 14 octobre 2025

Conseil Municipal - 23 septembre 2025

Conseil Municipal - 17 juin 2025

Conseil Municipal - 20 mai 2025

Conseil Municipal - 8 avril 2025

Conseil Municipal - 18 mars 2025

Conseil Municipal - 25 février 2025